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Marques déposées par Domaine du SensTODO
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CHATEAU LES HAUTS DE ROUQUETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES HAUTS DE ROUQUETTE
SCEA Domaine du Sens

Numéro de dépôt :
3144183
Date de dépôt :
29/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
29/01/2012
CHATEAU LES HAUTS DE ROUQUETTE de Domaine du Sens

Présentation de la marque CHATEAU LES HAUTS DE ROUQUETTE

Déposée le 29 janvier 2002 par Domaine du SensTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « CHATEAU LES HAUTS DE ROUQUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-10 du 8 mars 2002.

Le déposant est Domaine du SensTODO domicilié(e) 31 Chemin de Cocetey,33880 ST CAPRAIS de Bordeaux - 33880 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Domaine du Sens domicilié(e) 31 Chemin de Cocetey,33880 ST CAPRAIS de Bordeaux - 33880 - France.

La marque CHATEAU LES HAUTS DE ROUQUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES HAUTS DE ROUQUETTE est expirée depuis le 29 janvier 2012.

Domaine du Sens a également déposé les autres marques suivantes : M CADILLAC CHATEAU MARGOTON , J CHATEAU LA JOFFRIERE , CHATEAU LE SENS


SCEA Domaine du Sens - 31 Chemin de Cocetey,33880 ST CAPRAIS de Bordeaux - 33880 - France


SCEA Domaine du Sens - 31 Chemin de Cocetey,33880 ST CAPRAIS de Bordeaux - 33880 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-27

Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée château les hauts de rouquette